Plan de réponse
Élaboration de 5 Chartes urbanistiques, architecturales et paysagères cadres dématérialisées
MATEEE / MATEEE - MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE NATIONAL, DE L'URBANISME, DE L'HABITAT ET DE LA POLITIQUE DE LA VILLE
Généré le 3 juil. 2026, 21:31
Date limite
8 septembre 2026
Secteur
Services généraux
Dossier
0%
Montant
—
Décision Go / No-go
4/10Score
À étudier
Des points de vigilance méritent une lecture approfondie du RC avant d'engager du temps.
- · Délai confortable (67 jours) pour préparer le dossier.
- · Caution provisoire détectée — confirmez montant et disponibilité trésorerie.
- · Qualification ou agrément requis — vérifiez vos certifications.
Checklist — pièces restantes
- Règlement de consultation (RC) lu et compris
- ICE et extrait du registre de commerce
- Attestation CNSS à jour
- Attestation fiscale / situation régulière
- Caution provisoire (si exigée)
- Mémoire technique conforme au cahier des charges
- Offre financière complète et signée
- Références et attestations de bonne exécution
- Planning prévisionnel réaliste
- Qualification / agrément requis par le RC
0 pièce(s) déjà validée(s) sur 10.
Ressources