Plan de réponse
occupation temporaire des installations du souk hebdomadaire de Sebt Oued Melha, à l’exception de l’abattoir communal, pour une durée de deux ans
RTT / CROM - Commune rurale de OUED MALHA
Généré le 1 juil. 2026, 20:12
Date limite
6 août 2026
Secteur
Services généraux
Dossier
0%
Montant
—
Décision Go / No-go
5/10Score
À étudier
Des points de vigilance méritent une lecture approfondie du RC avant d'engager du temps.
- · Délai confortable (36 jours) pour préparer le dossier.
- · Caution provisoire détectée — confirmez montant et disponibilité trésorerie.
Checklist — pièces restantes
- Règlement de consultation (RC) lu et compris
- ICE et extrait du registre de commerce
- Attestation CNSS à jour
- Attestation fiscale / situation régulière
- Caution provisoire (si exigée)
- Mémoire technique conforme au cahier des charges
- Offre financière complète et signée
- Références et attestations de bonne exécution
- Planning prévisionnel réaliste
0 pièce(s) déjà validée(s) sur 9.
Ressources