Modèle gratuit
Modèle PHSE — plan hygiène sécurité environnement Maroc
Responsable éditorial : Equipe appeldoffres.ma · dernière revue : 20 septembre 2026 · trame à adapter, non substitut au RC / CPS
Modèle gratuit de PHSE : livrable contractuel de démarrage, souvent exigé par le CPS — pas une pièce de l'offre. Il organise santé, sécurité et environnement sur chantier (ISO 45001 / 14001, analyse des risques, SPA, TBM). Distinct du mémoire technique et du PAQ. Trame gratuite sans compte ; le CPS et le SMI de l'entreprise priment.
Références réglementaires marocaines applicables
À citer et à vérifier dans l'analyse des risques du chantier visé — pas une liste exhaustive, pas un barème du site.
- Loi n° 65-99 relative au Code du travail et textes d'application SST
- Arrêtés et circulaires d'application visés par le CPS (hygiène, sécurité, installations de chantier)
- Normes de l'entreprise réellement appliquées : ISO 45001 (SST), ISO 14001 (environnement), SMI / RMI / QSE
- Instructions HSE du maître d'ouvrage et annexes du dossier de consultation, si elles existent
- Urgences : protection civile 150 — compléter SAMU, gendarmerie et contacts du maître d'ouvrage avant affichage
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Offre : mémoire technique · note méthodologique.
Plan de Gestion Hygiène Sécurité Environnement extrait de dossiers réels (plusieurs entreprises, mêmes types de marchés VRD), anonymisé (sans nom d'entreprise, logo ni projet). Document post-attribution, distinct du mémoire technique. Le CPS du marché visé et le SMI de l'entreprise priment.
Le site n'écrit pas le PHSE à votre place. Adaptez au SMI de l'entreprise et au CPS ; le document est un livrable de démarrage, pas un substitut au mémoire.
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En-tête du formulaire PHSE
À reprendre sur chaque page du document remis. Code interne, version et pagination de VOTRE entreprise. L'identification reprend mot pour mot l'objet du RC.
Liaison : Processus Réalisation des projets
| Champ | À compléter |
|---|---|
Intitulé, référence et nature : termes exacts du RC / CPS. Ex. VRD, génie civil, hydraulique — selon le marché visé.
| Version | Date d'application | Les modifications |
|---|---|---|
Toute révision majeure est soumise au directeur de production. Les changements mineurs n'exigent pas une nouvelle approbation formelle.
Politique Qualité Sécurité Environnement (QSE)
Page sobre, texte uniquement. La politique est propre à l'entreprise — ne pas recopier celle d'un autre soumissionnaire. Joindre la signature du dirigeant sur le document signé.
Engagement de la direction
FAQ
Qu'est-ce qu'un PHSE sur un chantier au Maroc ?
Le Plan de Gestion Hygiène Sécurité Environnement décrit l'organisation SST et environnementale du projet. Il s'aligne souvent sur ISO 45001 et ISO 14001, le code du travail (loi 65-99) et le CPS. C'est un document évolutif, rédigé pour l'exécution, pas pour l'offre.
Le PHSE remplace-t-il le chapitre HSE du mémoire technique ?
Non. Le mémoire répond à l'offre. Ce PHSE est un livrable de démarrage, souvent exigé par le CPS après attribution (ONEE, ADM, OCP, collectivités). Les deux documents peuvent coexister.
Que sont le SPA, le TSA, le SOR et le TBM ?
Ce sont des outils de pilotage HSE fréquents sur chantier : plan d'action pour la sécurité (SPA), analyse de tâche (TSA), rapport d'observation (SOR) et Tool Box Meeting (TBM). Adaptez-les au SMI de l'entreprise et aux exigences du maître d'ouvrage.
Dois-je certifier ISO 45001 ou ISO 14001 pour l'utiliser ?
Non. La trame s'aligne sur ces normes. Indiquez uniquement les référentiels que votre entreprise applique réellement.
Les arrêtés cités dans l'analyse des risques sont-ils obligatoires ?
Ce sont des exemples tirés de PHSE VRD réels. Vérifiez chaque référence au regard du CPS et des textes en vigueur. Le site ne publie pas de barème.
Quel plan d'urgence afficher sur un chantier BTP au Maroc ?
La trame reprend le schéma en trois temps : PROTÉGER, ALERTER, SECOURIR. Complétez les numéros (protection civile 150, SAMU, gendarmerie, maître d'ouvrage) avant affichage. Un schéma sans téléphone n'est pas opérationnel.
Quelle différence entre PHSE et PAQ ?
Le PHSE pilote hygiène, sécurité et environnement. Le PAQ (plan d'assurance qualité) pilote la qualité d'exécution : contrôles, procédures, non-conformités. Les deux sont des livrables de démarrage, souvent exigés par le CPS, distincts de l'offre.
Mes saisies sont-elles enregistrées chez vous ?
Non. Le brouillon reste dans votre navigateur. Aucun compte, aucune base.
Comment l'utiliser
- Aligner sur le CPS et le SMI. Si le CPS impose un canevas PHSE, reprenez ses titres. La politique QSE est celle de votre entreprise, pas un texte recopié.
- Renseigner l'organisation HSE. Organigramme HSE distinct de la production. Copies contrôlées en interne, copie non contrôlée au maître d'ouvrage. Compléter les téléphones d'urgence avant diffusion.
- Joindre l'analyse des risques et les annexes. Tableau par zone et activité, avec textes marocains applicables au chantier. SPA, SOR, TBM, registres. Hors objet : « Non applicable ». Le PHSE reste un document évolutif.
Documents à avoir sous la main
- CPS (exigences HSE, délais de remise du PHSE)
- Manuel QSE / SMI de l'entreprise (ISO 45001, ISO 14001 si applicable)
- Code du travail marocain (loi 65-99) et textes d'application
- Annexe HSE du dossier de consultation et instructions sécurité du maître d'ouvrage, si applicables
- Plan d'installation de chantier
- Annexes opérationnelles (analyse des risques, SPA, SOR, registres, check-lists, FDS)
Erreurs fréquentes
- PHSE recopié d'un autre marché ou d'une autre entreprise
- Politique QSE sans signature du dirigeant sur le document remis
- Analyse des risques sans références réglementaires marocaines ni adaptation aux activités du CPS
- Confusion copie contrôlée (interne) / copie non contrôlée (maître d'ouvrage)
- Photos de chantier, logos ou noms laissés dans une trame générique
- Plan d'urgence affiché sans numéros de téléphone complétés
Sources et pages liées
Aller plus loin
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