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Export · Plan de réponse

Votre dossier récapitulatif

Imprimable — décision, checklist et ressources. Ne remplace pas le RC officiel.

Plan de réponse

Achat d’arbres et de plantes

RFM / AJEO - Arrondissement de JNAN EL OUARD

Généré le 28 sept. 2026, 18:31

Date limite

13 octobre 2026

Secteur

Fournitures

Dossier

0%

Montant

—

Décision Go / No-go

N/DIncomplet
Indicateur incomplet

Données insuffisantes — ouvrir le RC. Caution, budget, lots, critères ou pièces éliminatoires ne sont pas assez renseignés pour un indicateur chiffré.

  • · Environ 15 jours avant la date limite.
  • · Caution provisoire détectée — confirmez montant et disponibilité trésorerie.

Checklist — pièces restantes

  • Règlement de consultation (RC) lu et compris
  • ICE et extrait du registre de commerce
  • Attestation CNSS à jour
  • Attestation fiscale / situation régulière
  • Caution provisoire (si exigée)
  • Mémoire technique conforme au RC et au CPS
  • Offre financière complète et signée
  • Références et attestations de bonne exécution
  • Planning prévisionnel réaliste

0 pièce(s) déjà validée(s) sur 9.

Ressources