Plan de réponse
location L'abattoir Communal pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027
RMTA / CRMZS - Commune M'ZEM SANHAJA
Généré le 29 sept. 2026, 11:58
Date limite
28 octobre 2026
Secteur
Services généraux
Dossier
0%
Montant
—
Décision Go / No-go
N/DIncomplet
Indicateur incomplet
Données insuffisantes — ouvrir le RC. Caution, budget, lots, critères ou pièces éliminatoires ne sont pas assez renseignés pour un indicateur chiffré.
- · Délai confortable (29 jours) pour préparer le dossier.
- · Caution provisoire détectée — confirmez montant et disponibilité trésorerie.
Checklist — pièces restantes
- Règlement de consultation (RC) lu et compris
- ICE et extrait du registre de commerce
- Attestation CNSS à jour
- Attestation fiscale / situation régulière
- Caution provisoire (si exigée)
- Mémoire technique conforme au RC et au CPS
- Offre financière complète et signée
- Références et attestations de bonne exécution
- Planning prévisionnel réaliste
0 pièce(s) déjà validée(s) sur 9.
Ressources