Plan de réponse
pour l’impression de documents sécurisés destinés au fonctionnement des services centraux et extérieurs de la direction des transports routiers, en lot unique
METDTDAA / DTR - LA DIRECTION DES TRANSPORTS ROUTIERS
Généré le 29 sept. 2026, 03:31
Date limite
15 octobre 2026
Secteur
Transport & logistique
Dossier
0%
Montant
—
Décision Go / No-go
N/DIncomplet
Indicateur incomplet
Données insuffisantes — ouvrir le RC. Caution, budget, lots, critères ou pièces éliminatoires ne sont pas assez renseignés pour un indicateur chiffré.
- · Environ 16 jours avant la date limite.
- · Caution provisoire détectée — confirmez montant et disponibilité trésorerie.
Checklist — pièces restantes
- Règlement de consultation (RC) lu et compris
- ICE et extrait du registre de commerce
- Attestation CNSS à jour
- Attestation fiscale / situation régulière
- Caution provisoire (si exigée)
- Mémoire technique conforme au RC et au CPS
- Offre financière complète et signée
- Références et attestations de bonne exécution
- Planning prévisionnel réaliste
0 pièce(s) déjà validée(s) sur 9.
Ressources