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Export · Plan de réponse

Votre dossier récapitulatif

Imprimable — décision, checklist et ressources. Ne remplace pas le RC officiel.

Plan de réponse

Travaux d'installation des centrales photovoltaïques pour l'alimentation électrique au Tribunal de Première Instance de Sidi Kacem et au Tribunal de Première Instance de Souk Larbaa du Gharb (Provinces de Kénitra et de Sidi Kacem), en lot unique.

M1 / DPJCJCAK - DIRECTEUR PROVINCIALE DE LA JUSTICE DE LA CIRCONSCRIPTION JUDICIAIRE DE LA COUR D’APPEL DE KENITRA

Généré le 28 sept. 2026, 16:31

Date limite

15 octobre 2026

Secteur

BTP / Travaux

Dossier

0%

Montant

—

Décision Go / No-go

N/DIncomplet
Indicateur incomplet

Données insuffisantes — ouvrir le RC. Caution, budget, lots, critères ou pièces éliminatoires ne sont pas assez renseignés pour un indicateur chiffré.

  • · Environ 17 jours avant la date limite.
  • · Caution provisoire détectée — confirmez montant et disponibilité trésorerie.

Checklist — pièces restantes

  • Règlement de consultation (RC) lu et compris
  • ICE et extrait du registre de commerce
  • Attestation CNSS à jour
  • Attestation fiscale / situation régulière
  • Caution provisoire (si exigée)
  • Mémoire technique conforme au RC et au CPS
  • Offre financière complète et signée
  • Références et attestations de bonne exécution
  • Planning prévisionnel réaliste

0 pièce(s) déjà validée(s) sur 9.

Ressources