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Export · Plan de réponse

Votre dossier récapitulatif

Imprimable — décision, checklist et ressources. Ne remplace pas le RC officiel.

Plan de réponse

affermage souk hebdomadaire avec un écurie d’animaux et parking commun entre communes beni ouanjel tafraout et Fennassa Bab El Hit, pour la période du 01/01/2027 au 31/12/2027

RTAH / CRFBEH - Commune rurale de FENNASSA BAB EL HIT

Généré le 23 oct. 2026, 23:18

Date limite

26 octobre 2026

Secteur

Services généraux

Dossier

0%

Montant

—

Décision Go / No-go

N/DIncomplet
Indicateur incomplet

Données insuffisantes — ouvrir le RC. Caution, budget, lots, critères ou pièces éliminatoires ne sont pas assez renseignés pour un indicateur chiffré.

  • · Délai très court (3 jours restants).
  • · Caution provisoire détectée — confirmez montant et disponibilité trésorerie.

Checklist — pièces restantes

  • Règlement de consultation (RC) lu et compris
  • ICE et extrait du registre de commerce
  • Attestation CNSS à jour
  • Attestation fiscale / situation régulière
  • Caution provisoire (si exigée)
  • Mémoire technique conforme au RC et au CPS
  • Offre financière complète et signée
  • Références et attestations de bonne exécution
  • Planning prévisionnel réaliste

0 pièce(s) déjà validée(s) sur 9.

Ressources