Plan de réponse
Autorisation d'occupation temporaire de l'abattoir communale de sidi bousber qui appartient au domaine public de la C.T Sidi Bousber pour les années 2027;2028 et 2029
RGCBH / CRSB - Commune rurale de SIDI BOUSBER
Généré le 23 oct. 2026, 12:15
Date limite
9 novembre 2026
Secteur
Services généraux
Dossier
0%
Montant
15.000 MAD
Décision Go / No-go
3/10Score
À étudier
Des points de vigilance méritent une lecture approfondie du RC avant d'engager du temps.
- · Environ 17 jours avant la date limite.
- · Caution provisoire détectée — confirmez montant et disponibilité trésorerie.
Checklist — pièces restantes
- Règlement de consultation (RC) lu et compris
- ICE et extrait du registre de commerce
- Attestation CNSS à jour
- Attestation fiscale / situation régulière
- Caution provisoire (si exigée)
- Mémoire technique conforme au RC et au CPS
- Offre financière complète et signée
- Références et attestations de bonne exécution
- Planning prévisionnel réaliste
0 pièce(s) déjà validée(s) sur 9.
Ressources