Plan de réponse
Etablissement des dossiers techniques cadastraux d’immatriculation foncière des propriétés remembrées au niveau du secteur de remembrement S6 PB (ZRAR 6).
M4 / DORMVAG - OFFICE REGIONAL DE MISE EN VALEUR AGRICOLE D'EL GHARB
Généré le 15 nov. 2026, 00:49
Date limite
26 novembre 2026
Secteur
Services généraux
Dossier
0%
Montant
1.500.000 MAD
Décision Go / No-go
3/10Score
À étudier
Des points de vigilance méritent une lecture approfondie du RC avant d'engager du temps.
- · Environ 11 jours avant la date limite.
- · Caution provisoire détectée — confirmez montant et disponibilité trésorerie.
Checklist — pièces restantes
- Règlement de consultation (RC) lu et compris
- ICE et extrait du registre de commerce
- Attestation CNSS à jour
- Attestation fiscale / situation régulière
- Caution provisoire (si exigée)
- Mémoire technique conforme au RC et au CPS
- Offre financière complète et signée
- Références et attestations de bonne exécution
- Planning prévisionnel réaliste
0 pièce(s) déjà validée(s) sur 9.
Ressources