Plan de réponse
Etude et assistance technique et suivi des travaux relatif construction et aménagement des chemins vicinaux au territoire de la commune
Commune d' ES-SFALAT
Généré le 15 nov. 2026, 00:35
Date limite
17 novembre 2026
Secteur
BTP / Travaux
Dossier
0%
Montant
—
Décision Go / No-go
N/DIncomplet
Indicateur incomplet
Données insuffisantes — ouvrir le RC. Caution, budget, lots, critères ou pièces éliminatoires ne sont pas assez renseignés pour un indicateur chiffré.
- · Délai très court (2 jours restants).
Checklist — pièces restantes
- Règlement de consultation (RC) lu et compris
- ICE et extrait du registre de commerce
- Attestation CNSS à jour
- Attestation fiscale / situation régulière
- Caution provisoire (si exigée)
- Mémoire technique conforme au RC et au CPS
- Offre financière complète et signée
- Références et attestations de bonne exécution
- Planning prévisionnel réaliste
0 pièce(s) déjà validée(s) sur 9.
Ressources