Plan de réponse
l’autorisation d’occupation temporaire du souk hebdomadaire relevant de la Commune territoriale de Beni Gorfet, sis au centre de la Commune, Province de Larache, en une seule tranche,(à l’exception de l’abattoir communal, des toilettes, des passages dallés réservés à la circulation et au déplacement des usagers, des locaux de vente de viandes et de poissons qui s’y trouvent, ainsi que de la salle de prière)
RTT / CRBG - Collectivité Territoriale de BNI GARFETT
Généré le 23 oct. 2026, 12:14
Date limite
12 novembre 2026
Secteur
Services généraux
Dossier
0%
Montant
100.000 MAD
Décision Go / No-go
3/10Score
À étudier
Des points de vigilance méritent une lecture approfondie du RC avant d'engager du temps.
- · Environ 20 jours avant la date limite.
- · Caution provisoire détectée — confirmez montant et disponibilité trésorerie.
Checklist — pièces restantes
- Règlement de consultation (RC) lu et compris
- ICE et extrait du registre de commerce
- Attestation CNSS à jour
- Attestation fiscale / situation régulière
- Caution provisoire (si exigée)
- Mémoire technique conforme au RC et au CPS
- Offre financière complète et signée
- Références et attestations de bonne exécution
- Planning prévisionnel réaliste
0 pièce(s) déjà validée(s) sur 9.
Ressources