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Export · Plan de réponse

Votre dossier récapitulatif

Imprimable — décision, checklist et ressources. Ne remplace pas le RC officiel.

Plan de réponse

Vente de voitures inutilisables, des motos de deux roues inutilisables et des motos de trois roues inutilisables dans la réserve à la fourrière de la commune de mehdya

RGCBH / CUM - Commune urbaine de MEHDYA

Généré le 15 nov. 2026, 00:49

Date limite

8 décembre 2026

Secteur

Services généraux

Dossier

0%

Montant

—

Décision Go / No-go

N/DIncomplet
Indicateur incomplet

Données insuffisantes — ouvrir le RC. Caution, budget, lots, critères ou pièces éliminatoires ne sont pas assez renseignés pour un indicateur chiffré.

  • · Délai confortable (23 jours) pour préparer le dossier.
  • · Consultation alloti (3 lots) — complexité accrue.
  • · Qualification ou agrément requis — vérifiez vos certifications.

Checklist — pièces restantes

  • Règlement de consultation (RC) lu et compris
  • ICE et extrait du registre de commerce
  • Attestation CNSS à jour
  • Attestation fiscale / situation régulière
  • Caution provisoire (si exigée)
  • Mémoire technique conforme au RC et au CPS
  • Offre financière complète et signée
  • Références et attestations de bonne exécution
  • Planning prévisionnel réaliste
  • Qualification / agrément requis par le RC
  • Offres préparées par lot (3 lots)

0 pièce(s) déjà validée(s) sur 11.

Ressources